ÉQUIPEMENTS SPORTIFS Actu juridique, Régions

Grand stade de Lille : un plaignant bientôt entendu, pas d’information judiciaire

Un ancien élu va être entendu prochainement par un juge d'instruction après avoir déposé plainte sur les conditions d'attribution du chantier du Grand stade de Lille au groupe de BTP ...

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS Actu juridique, Régions

Signature de la promesse de vente du terrain pour l’Arena 92 du Racing-Métro

L'Etablissement public de la Défense Seine Arche (Epadesa) a annoncé mercredi 9 mai 2012 la signature de la promesse de vente du terrain pour la construction de l'Arena 92, stade de ...

SPORT TO parus au JO

Un arrêté est relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique. Il détaille le contenu du dossier de déclaration de manifestation ...

CONCOURS TO parus au JO

Des arrêtés du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais et du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France ...

CONCOURS TO parus au JO

Un arrêté ouvre les concours 2012 d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par voie de convention avec les centres de gestion du Doubs (25) ...

CONCOURS TO parus au JO

Le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France organise des concours externe et interne de conseiller territorial des activités physiques et ...

IMPÔTS Jurisprudence

L’exonération d’impôt sur les compétitions sportives organisées sur le territoire d’une commune est conforme à la Constitution

En l’espèce, la société Paris Saint-Germain football a posé une question prioritaire de constitutionnalité relative aux articles 1559 et 1561 du Code général des impôts ...

CONCOURS TO parus au JO

Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Moselle prévoit l’ouverture d’un concours externe, un concours interne et un troisième concours sur épreuves ...

CONCOURS TO parus au JO

Un arrêté prévoit l’ouverture au titre de l'année 2012 des concours externe, interne et de troisième voie sur épreuves pour l'accès au grade d'éducateur territorial des activités ...

CONCOURS TO parus au JO

Un arrêté ouvre au titre de l'année 2012 des concours externe, interne et de troisième voie sur épreuves pour l'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et ...